Toutes les ressources Brionne 966 résultats (10ms)

1900-1915

141Q/10 , 1900-1915 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Table des successions et des absences

Du 18 mars 1915 au 24 février 1916

137Q/112 , 18/03/1915-24/02/1916 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1953

1478 W 32 , 1953 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 6 avril 1897 au 31 juillet 1898

137Q/81 , 06/04/1897-31/07/1898 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1942

1478 W 21 , 1942 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

Du 9 juin 1884 au 31 décembre 1885

137Q/71 , 09/06/1884-31/12/1885 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 juin 1891 au 16 août 1892

135Q/100 , 29/06/1891-16/08/1892 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 janvier 1920 au 25 mai 1920

135Q/154 , 22/05/1920-25/05/1920 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics