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Février 1870-août 1870

142Q/12 , 02/1870-08/1870 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 avril 1926 au 23 décembre 1926

137Q/124 , 14/04/1926-23/12/1926 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1938

137Q/136 , 1938 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 juillet 1899 au 10 février 1900

137Q/84 , 03/07/1899-10/02/1900 , Brionne  

Registre

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1947

1478 W 26 , 1947 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Déclarations de mutation par décès

1889-1900

141Q/9 , 1889-1900 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Table des successions et des absences

Du 5 mars 1909 au 21 août 1909

135Q/135 , 05/03/1909-21/08/1909 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mars 1881 au 17 avril 1882

135Q/88 , 07/03/1881-17/04/1882 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 mars 1876 au 3 août 1879

136BIS/Q/1 , 24/03/1876-03/08/1879 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er août 1898 au 4 février 1899

137Q/82 , 01/08/1898-04/02/1899 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès