Toutes les ressources Brionne 479 résultats (8ms)

Du 21 février 1849 au 27 juin 1850

137Q/51 , 21/02/1849-27/06/1850 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 juin 1919 au 2 avril 1920

137Q/116 , 12/06/1919-02/04/1920 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 aût 1909 au 17 février 1910

137Q/104 , 19/08/1909-17/02/1910 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1927

135BIS/Q/9 , 1927 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Février 1876-février 1877

142Q/22 , 02/1876-02/1877 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 janvier 1903 au 25 novembre 1904

136TER/Q/9 , 22/01/1903-25/11/1904 , Brionne  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1937

135BIS/Q/18 , 1937 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Du 6 février 1912 au 2 octobre 1912

137Q/108 , 06/02/1912-02/10/1912 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès