Toutes les ressources Brionne 966 résultats (11ms)

Juillet 1878-novembre 1879

142Q/24 , 07/1878-11/1879 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juillet 1907 au 27 mars 1911

136QUATER/Q/6 , 01/07/1907-27/03/1911 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1939

137Q/137 , 1939 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1855-juillet 1858

139Q/8 , 01/1855-07/1858 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 21 août 1899 au 5 mars 1900

137Q/85 , 21/08/1899-05/03/1900 , Brionne  

Formules

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Septembre 1873-novembre 1873

142Q/19 , 09/1873-11/1873 , Brionne  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Répertoire général

1928

135BIS/Q/10 , 1928 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

Du 2 août 1887 au 11 juin 1888

135Q/96 , 02/08/1887-11/06/1888 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1951-1952

1756 W 8 , 1951-1952 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Actes sous seing privé

Du 9 mai 1898 au 16 octobre 1898

135Q/110 , 09/05/1898-16/10/1898 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics