Toutes les ressources Brionne 966 résultats (12ms)
1478 W 10
,
11/12/1948-27/06/1949
,
Brionne
Contexte :
11 décembre 1948 au 27 juin 1949
1478 W 10
,
11/12/1948-27/06/1949
,
Brionne
Contexte :
16 avril 1947 au 25 juin 1949
1478 W 16
,
16/04/1947-25/06/1949
,
Brionne
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
16 avril 1947 au 25 juin 1949
1478 W 16
,
16/04/1947-25/06/1949
,
Brionne
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
18 septembre 1943 au 9 janvier 1945
1478 W3
,
18/09/1943-09/01/1945
,
Brionne
Contexte :
18 septembre 1943 au 9 janvier 1945
1478 W3
,
18/09/1943-09/01/1945
,
Brionne
Contexte :
1814-1824
141Q/1
,
1814-1824
,
Brionne
Contexte :
1814-1824
141Q/1
,
1814-1824
,
Brionne
Contexte :
1824-1829
139Q/1
,
1824-1829
,
Brionne
Contexte :
1824-1829
139Q/1
,
1824-1829
,
Brionne
Contexte :
1825-1832
141Q/2
,
1825-1832
,
Brionne
Contexte :
1825-1832
141Q/2
,
1825-1832
,
Brionne
Contexte :
1832-1842
141Q/3
,
1832-1842
,
Brionne
Contexte :
1832-1842
141Q/3
,
1832-1842
,
Brionne
Contexte :
1842-1851
141Q/4
,
1842-1851
,
Brionne
Contexte :