Toutes les ressources Brionne 966 résultats (12ms)

16 avril 1947 au 25 juin 1949

1478 W 16 , 16/04/1947-25/06/1949 , Brionne  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé

16 avril 1947 au 25 juin 1949

1478 W 16 , 16/04/1947-25/06/1949 , Brionne  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Brionne > Baux sous seing privé

1814-1824

141Q/1 , 1814-1824 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1814-1824

141Q/1 , 1814-1824 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1824-1829

139Q/1 , 1824-1829 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1824-1829

139Q/1 , 1824-1829 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1825-1832

141Q/2 , 1825-1832 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1825-1832

141Q/2 , 1825-1832 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1832-1842

141Q/3 , 1832-1842 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1832-1842

141Q/3 , 1832-1842 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions

1842-1851

141Q/4 , 1842-1851 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne > Tables et répertoires > Tables des successions