Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Plan légendé et coupes cotées de la filature et de la chaudière. "Présenté par le pétitionnaire Lemoine" _ 29 septembre 1864, Brionne _ O. Ms, calque, encre de Chine noir, lavis rose et bleu, échelle du plan : 0m01 par m (1/100e), échelle des coupes : 0m05 pour mètre (1/20e) _ 66,5 x 75,5
Brionne _"Plan et coupes des appareils à vapeur de la filature de coton de Mr Lemoine sise à Brionne".
Cote :
6 Pl 98
Date :
1864
Présentation du contenu :
Plan légendé et coupes cotées de la filature et de la chaudière. "Présenté par le pétitionnaire Lemoine" _ 29 septembre 1864, Brionne _ O. Ms, calque, encre de Chine noir, lavis rose et bleu, échelle du plan : 0m01 par m (1/100e), échelle des coupes : 0m05 pour mètre (1/20e) _ 66,5 x 75,5
Brionne. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Brionne. _ Canton de Brionne - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain le 2 juillet 1827, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. De Frémont des Essarts, Maire et sous la direction de M. Hurtelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Canu, Géomètre de 1re classe
Cote :
3PL/855/1
Date :
2 juillet 1827
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Canu, Géomètre de 1re classe
Brionne. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune de Brionne. _ Canton de Brionne - Bernay - Eure. _ Terminé sur le terrain le 2 juillet 1827, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. De Frémont des Essarts, Maire et sous la direction de M. Hurtelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Canu, Géomètre de 1re classe
