Toutes les ressources Brionne (Eure, France) 1 855 résultats (11ms)

Brionne

76W8836-8840 , 1940-1970 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
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13 médias

BRIONNE

140 T 8 116 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey
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236 médias

Brionne

3 P 6 141 , 1828 , Brionne (Eure, France)  

1828 Tableau indicatif des propriétés foncières

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Brionne

3 P 6 141 , 1828 , Brionne (Eure, France)  

1828 Tableau indicatif des propriétés foncières

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BRIONNE

140 T 8 116 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey

Brionne

76W7185-7261 , 1940-1970 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Brionne

5O/6/156 , 1851-1885 , Brionne (Eure, France)  

Ecole (1851-1885).

Brionne

76W8836-8840 , 1940-1970 , Brionne (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.