Toutes les ressources Broglie 261 résultats (18ms)

1927

155Q/9 , 1927 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 mai 1891 au 8 octobre 1892

143Q/19 , 15/05/1891-08/10/1892 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Mai 1886-février 1888

154Q/18 , 05/1886-02/1888 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 février 1906 au 7 août 1908

144BIS/Q/12 , 04/02/1906-07/08/1908 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 avril 1871 au 27 août 1873

145Q/2 , 22/04/1871-27/08/1873 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 mars 1880 au 6 juin 1881

143Q/11 , 26/03/1880-06/06/1881 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mars 1893 au 14 mars 1895

145Q/12 , 09/03/1893-14/03/1895 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Février 1892-juin 1894

154Q/21 , 02/1892-06/1894 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général