Toutes les ressources Broglie 261 résultats (10ms)

Du 26 mars 1880 au 6 juin 1881

143Q/11 , 26/03/1880-06/06/1881 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1937

145Q/48 , 1937 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juin 1924 au 27 novembre 1933

145Q/54 , 07/06/1924-27/11/1933 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Février 1892-juin 1894

154Q/21 , 02/1892-06/1894 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

144BIS/Q/9 , 04/11/1898-22/03/1901 , Broglie  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1942-1943

1756 W 32 , 1942-1943 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes sous seing privé

1920

155Q/2 , 1920 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Actes déposés

De 1889 à 1901

151Q/3 , 1889-1901 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Table des successions et des absences

Du 17 août 1904 au 29 septembre 1905

145Q/23 , 17/08/1904-29/09/1905 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juillet 1882-avril 1884

154Q/16 , 07/1882-04/1884 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 mars 1895 au 3 février 1896

145Q/13 , 14/03/1895-03/02/1896 , Broglie  
Contexte :
Bureau de Broglie > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès