Toutes les ressources Chambray (Eure, France) 203 résultats (8ms)

Chambray

76W2285-2286 , 1940-1970 , Chambray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Chambray

76W2285-2286 , 1940-1970 , Chambray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Chambray

76W8851 , 1940-1970 , Chambray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Chambray

76W8851 , 1940-1970 , Chambray (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Commune de Chambray

140EDT/1-28 , 1661-1974 , Chambray (Eure, France)  

Premier dépôt à une date inconnue (articles 140EDT/1 à 15, dates extrêmes 1661-1957). Deuxième dépôt le 29 avril 1992 sous le numéro d'entrée 6799 (articles 140EDT/16 à 28, dates extrêmes 1847-1974). Conditions de communication : libres

Commune de Chambray

140EDT/1-28 , 1661-1974 , Chambray (Eure, France)  

Premier dépôt à une date inconnue (articles 140EDT/1 à 15, dates extrêmes 1661-1957). Deuxième dépôt le 29 avril 1992 sous le numéro d'entrée 6799 (articles 140EDT/16 à 28, dates extrêmes 1847-1974). Conditions de communication : libres

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