Toutes les ressources Champ-Dolent (Eure, France) 64 résultats (6ms)
Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).
Élections (1K)
Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale
Édifices publics (1M)
Construction de la mairie : adjudication des travaux, devis, plans, correspondance avec le Préfet, subvention, acceptation de donation de terrain, relevé définitif des travaux
Registre de délibérations
Enregistrement des bulletins des lois (An II), délibérations (1808-1843)
CHAMP_DOLENT 1896
CHAMP_DOLENT 1891
Registre des naissances, mariages, décès (1873-1892)
Recrutement (1H)
Tableaux de recensement des jeunes gens
Registre des naissances, mariages, décès (An XII-1852)
Registre de délibérations
Enregistrement des arrêtés du maire (1865-1870), délibérations (août 1843-janvier 1881)
Champ-Dolent
Eglise (1850-1939) ; Presbytère (1817-1875) ; Cimetière (1827-1928) ; Mairie (1891-1892) ; Fontaines,... (1882-1901).
Champ-Dolent
1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
CHAMP_DOLENT 1931
Cute catholique (1P)
Nominations et installations de curés ou de desservants (1891-1908). Fabrique : budgets (1892-1905), comptes de gestion (1894-1904), comptes administratifs (1890-1904), correspondance, instructions, inventaire des biens de fabrique lors de la Loi de Séparation de l'Eglise et de l'État (1905-1906)