Toutes les ressources Champ-Dolent (Eure, France) 64 résultats (6ms)

Matrice des propriétés bâties

141EDT/10 , 1911-1931 , Champ-Dolent (Eure, France)  
Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

141EDT/11 , 1832-1867 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)

Élections (1K)

141EDT/12 , 1831-1840 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Élections et personnel (K)

Édifices publics (1M)

141EDT/12 , 1891-1893 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Construction de la mairie : adjudication des travaux, devis, plans, correspondance avec le Préfet, subvention, acceptation de donation de terrain, relevé définitif des travaux

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Registre de délibérations

141EDT/1 , An II-1843 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Enregistrement des bulletins des lois (An II), délibérations (1808-1843)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Recrutement (1H)

141EDT/11 , s.d. , Champ-Dolent (Eure, France)  

Tableaux de recensement des jeunes gens

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)

Registre de délibérations

141EDT/2 , 1843-1885 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Enregistrement des arrêtés du maire (1865-1870), délibérations (août 1843-janvier 1881)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Champ-Dolent

5O/6/184 , 1817-1939 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Eglise (1850-1939) ; Presbytère (1817-1875) ; Cimetière (1827-1928) ; Mairie (1891-1892) ; Fontaines,... (1882-1901).

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27 médias

Champ-Dolent

3 P 6 176 , 1824 , Champ-Dolent (Eure, France)  

1824 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

Cute catholique (1P)

141EDT/12 , 1890-1908 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Nominations et installations de curés ou de desservants (1891-1908). Fabrique : budgets (1892-1905), comptes de gestion (1894-1904), comptes administratifs (1890-1904), correspondance, instructions, inventaire des biens de fabrique lors de la Loi de Séparation de l'Eglise et de l'État (1905-1906)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Cultes (P)