Toutes les ressources Champ-Dolent (Eure, France) 127 résultats (7ms)
État de sections
Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).
Édifices publics (1M)
Construction de la mairie : adjudication des travaux, devis, plans, correspondance avec le Préfet, subvention, acceptation de donation de terrain, relevé définitif des travaux
CHAMP_DOLENT 1926
Registre de délibérations
Enregistrement des bulletins des lois (An II), délibérations (1808-1843)
CHAMP_DOLENT 1901
Élections (1K)
Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale
CHAMP_DOLENT 1891
Registre des naissances, mariages, décès (1873-1892)
Registre des naissances, mariages, décès (An XII-1852)
CHAMP_DOLENT 1896
Registre de délibérations
Enregistrement des arrêtés du maire (1865-1870), délibérations (août 1843-janvier 1881)
Recrutement (1H)
Tableaux de recensement des jeunes gens