Toutes les ressources Champ-Dolent (Eure, France) 127 résultats (7ms)

Matrice des propriétés bâties

141EDT/10 , 1911-1931 , Champ-Dolent (Eure, France)  
Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

État de sections

141EDT/6 , 1854 , Champ-Dolent (Eure, France)  
Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

141EDT/11 , 1832-1867 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Instructions sur la formation des tableaux communaux (sans date), correspondance diverse concernant les mobilisations, tableaux de recensement (bordereau d'envoi), copie de l'état des dépenses résultant de la formation d'un bataillon (1837-1867). Garde nationale : listes de recensement de la Garde nationale (sans date), tableau de recensement des membres libérés par leurs numéros de tirage (1864-1866), relevé nominatif (1832-1850), procès-verbaux d'élection des sous-officiers (1834-1840).

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)

Édifices publics (1M)

141EDT/12 , 1891-1893 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Construction de la mairie : adjudication des travaux, devis, plans, correspondance avec le Préfet, subvention, acceptation de donation de terrain, relevé définitif des travaux

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Registre de délibérations

141EDT/1 , An II-1843 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Enregistrement des bulletins des lois (An II), délibérations (1808-1843)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Élections (1K)

141EDT/12 , 1831-1840 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Élections et personnel (K)

Registre de délibérations

141EDT/2 , 1843-1885 , Champ-Dolent (Eure, France)  

Enregistrement des arrêtés du maire (1865-1870), délibérations (août 1843-janvier 1881)

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Recrutement (1H)

141EDT/11 , s.d. , Champ-Dolent (Eure, France)  

Tableaux de recensement des jeunes gens

Contexte :
Commune de Champ-Dolent > Affaires militaires (H)