Toutes les ressources Charleval (Eure, France) 665 résultats (32ms)

Charleval

76W8856 , 1940-1970 , Charleval (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Charleval

5O/6/192 , 1818-1939 , Charleval (Eure, France)  

Ecole (1818-1939).

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7 médias

CHARLEVAL

140 T 9 151 , Charleval (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Charleval

76W8856 , 1940-1970 , Charleval (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Charleval

76W7269-7270 , 1940-1970 , Charleval (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Charleval

5O/6/192 , 1818-1939 , Charleval (Eure, France)  

Ecole (1818-1939).