Toutes les ressources Conches 1 224 résultats (9ms)
187Q/76
,
01/07/1913-29/12/1913
,
Conches
Contexte :
Du 2 janvier 1907 au 25 juillet 1907
187Q/63
,
02/01/1907-25/07/1907
,
Conches
Contexte :
Du 3 mai 1900 au 17 septembre 1900 (182)
185Q/111
,
03/05/1900-17/09/1900
,
Conches
Contexte :
23 mars 1950 au 12 septembre 1950 (vol. n° 280)
2213 W 28
,
23/03/1950-12/09/1950
,
Conches
Contexte :
Du 11 janvier 1934 au 21 décembre 1934
187Q/99
,
11/01/1934-21/12/1934
,
Conches
Contexte :
1944-1949
2213 W 6
,
1944-1949
,
Conches
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
27 novembre 1941 au 7 février 1946
2213 W 1
,
27/11/1941-07/02/1946
,
Conches
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
1822-1824
188Q/8
,
1822-1824
,
Conches
Contexte :
Mai 1877-juin 1878
194BIS/Q/16
,
05/1877-06/1878
,
Conches
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
1918-1919
2213 W 35
,
1918-1919
,
Conches
Originaux
Contexte :
Du 25 mai 1918 au 21 février 1919 (222)
185Q/151
,
25/05/1918-21/02/1919
,
Conches
Contexte :
1865
189Q/20
,
1865
,
Conches
Contexte :
Du 10 octobre 1849 au 3 octobre 1850
185Q/36
,
10/10/1849-03/10/1850
,
Conches
Contexte :
Du 3 février 1819 au 23 janvier 1823
187Q/4
,
03/02/1819-23/01/1823
,
Conches
Contexte :
Du 9 octobre 1846 au 16 juin 1847
185Q/32
,
09/10/1846-16/06/1847
,
Conches
Contexte :