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Du 2 janvier 1907 au 25 juillet 1907

187Q/63 , 02/01/1907-25/07/1907 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1944-1949

2213 W 6 , 1944-1949 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Conches > Répertoire général

27 novembre 1941 au 7 février 1946

2213 W 1 , 27/11/1941-07/02/1946 , Conches  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Conches > Baux sous seing privé

1822-1824

188Q/8 , 1822-1824 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Mai 1877-juin 1878

194BIS/Q/16 , 05/1877-06/1878 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Répertoire général

1918-1919

2213 W 35 , 1918-1919 , Conches  

Originaux

Contexte :
Bureau de Conches > Actes déposés

1865

189Q/20 , 1865 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs