Succession de la duchesse de Clermont-Tonnerre née Carvoisin d'Achy : Testament, liquidation et partage, jugement. Succession du duc Clermont-Tonnerre Gaspard, Louis-Aimé : testament, liquidation et partage dont extraits d'acte de naissance de Mme la duchesse née Carvoisin (1811) et de mariage du marquis Clermont-Tonnerre et de Melle Mettancourt-Vaubécourt (1857)
Dossiers clients, étude de Conches-en-Ouche, période : 1874 - 1891
Cote :
4 E 41 538
Date :
1874 - 1891
Présentation du contenu :
Succession de la duchesse de Clermont-Tonnerre née Carvoisin d'Achy : Testament, liquidation et partage, jugement. Succession du duc Clermont-Tonnerre Gaspard, Louis-Aimé : testament, liquidation et partage dont extraits d'acte de naissance de Mme la duchesse née Carvoisin (1811) et de mariage du marquis Clermont-Tonnerre et de Melle Mettancourt-Vaubécourt (1857)
Papiers concernant Lecomte, propriétaire à Valleuil et d'autres familles de Conches : correspondance, factures, pièces de procédures (1837-1839 et sans date)
Papiers concernant Lecomte, propriétaire à Valleuil et d'autres familles de Conches : correspondance, factures, pièces de procédures (1837-1839 et sans date)
Conches-en-Ouche. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Conches _ Canton de Conches - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 21 Octobre 1859 , sous l'administration de M. Janvier, Préfet _ M. Prévost, Maire _ sous la Direction de M. Masson, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Buguet, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/1054/1
Date :
21 octobre 1859
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Le Fébure, Géomètre en Chef. $ Par M. Buguet, Géomètre de 1re classe.
Conches-en-Ouche. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Conches _ Canton de Conches - Evreux - Eure. _ Terminé sur le Terrain le 21 Octobre 1859 , sous l'administration de M. Janvier, Préfet _ M. Prévost, Maire _ sous la Direction de M. Masson, Directeur des Contributions directes _ M. Le Fébure, Géomètre en Chef. _ Par M. Buguet, Géomètre de 1re classe.
