Succession de la duchesse de Clermont-Tonnerre née Carvoisin d'Achy : Testament, liquidation et partage, jugement. Succession du duc Clermont-Tonnerre Gaspard, Louis-Aimé : testament, liquidation et partage dont extraits d'acte de naissance de Mme la duchesse née Carvoisin (1811) et de mariage du marquis Clermont-Tonnerre et de Melle Mettancourt-Vaubécourt (1857)
4 E 41 540
,
1671 - an II
,
Conches-en-Ouche (Eure, France)
Documents divers : partages, ventes, reconnaissance, procédure concernant des terres à Droisy, Chavigny, Morainvilliers et dans la baronnie de Boudeville concernant les famille Régnier, Leroux, Ficel (1671-1755 et s, d,) procès-verbl de réparations à faire à la ferme du Breuil à Porte faisant partie des biens du ci-devant, marquis de Boullainvilliers (an II)
Dossiers clients, étude de Conches-en-Ouche, période : 1874 - 1891
Cote :
4 E 41 538
Date :
1874 - 1891
Présentation du contenu :
Succession de la duchesse de Clermont-Tonnerre née Carvoisin d'Achy : Testament, liquidation et partage, jugement. Succession du duc Clermont-Tonnerre Gaspard, Louis-Aimé : testament, liquidation et partage dont extraits d'acte de naissance de Mme la duchesse née Carvoisin (1811) et de mariage du marquis Clermont-Tonnerre et de Melle Mettancourt-Vaubécourt (1857)
Dossiers clients, étude de Conches-en-Ouche, période : 1671 - an II
Cote :
4 E 41 540
Date :
1671 - an II
Présentation du contenu :
Documents divers : partages, ventes, reconnaissance, procédure concernant des terres à Droisy, Chavigny, Morainvilliers et dans la baronnie de Boudeville concernant les famille Régnier, Leroux, Ficel (1671-1755 et s, d,) procès-verbl de réparations à faire à la ferme du Breuil à Porte faisant partie des biens du ci-devant, marquis de Boullainvilliers (an II)