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Dossiers clients, étude de Conches-en-Ouche, période : 1874 - 1891

4 E 41 538 , 1874 - 1891 , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

Succession de la duchesse de Clermont-Tonnerre née Carvoisin d'Achy : Testament, liquidation et partage, jugement. Succession du duc Clermont-Tonnerre Gaspard, Louis-Aimé : testament, liquidation et partage dont extraits d'acte de naissance de Mme la duchesse née Carvoisin (1811) et de mariage du marquis Clermont-Tonnerre et de Melle Mettancourt-Vaubécourt (1857)

Contexte :
Conches-en-Ouche

Dossiers clients, étude de Conches-en-Ouche, période : 1671 - an II

4 E 41 540 , 1671 - an II , Conches-en-Ouche (Eure, France)  

Documents divers : partages, ventes, reconnaissance, procédure concernant des terres à Droisy, Chavigny, Morainvilliers et dans la baronnie de Boudeville concernant les famille Régnier, Leroux, Ficel (1671-1755 et s, d,) procès-verbl de réparations à faire à la ferme du Breuil à Porte faisant partie des biens du ci-devant, marquis de Boullainvilliers (an II)

Contexte :
Conches-en-Ouche