196Q/41
,
21/03/1913-02/06/1920
,
Cormeilles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
195Q/70
,
08/07/1895-10/04/1896
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/48
,
30/04/1874-01/05/1875
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/93
,
18/11/1910-23/06/1911
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/96
,
22/01/1913-17/10/1913
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
200Q/7
,
1842-1847
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
195Q/69
,
16/11/1894-08/07/1895
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
196Q/15
,
19/03/1840-25/06/1841
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
199Q/7
,
1850-1859
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Tables et répertoires > Table des successions acquittées
195Q/89
,
10/01/1908-17/11/1908
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/106
,
07/12/1921-03/07/1922
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/24
,
04/08/1847-10/04/1848
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
195Q/62
,
16/02/1887-27/06/1888
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
196BIS/Q/9
,
27/11/1896-10/03/1899
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
197Q/30
,
01/10/1875-03/01/1878
,
Cormeilles
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès