Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (8ms)
195Q/78
,
30/05/1900-21/12/1900
,
Cormeilles
Contexte :
Du 23 septembre 1846 au 3 septembre 1847
196Q/20
,
23/09/1846-03/09/1847
,
Cormeilles
Contexte :
Du 13 novembre 1914 au 26 août 1917
196BIS/Q/17
,
13/11/1914-26/08/1917
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 21 avril 1871 au 22 mars 1873
197Q/28
,
21/04/1871-22/03/1873
,
Cormeilles
Contexte :
Du 20 août 1920 au 12 juillet 1923
196BIS/Q/19
,
20/08/1920-12/07/1923
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 21 janvier 1889 au 8 mai 1896
196Q/37
,
21/01/1889-08/05/1896
,
Cormeilles
Contexte :
Du 8 février 1878 au 18 février 1879
195Q/52
,
08/02/1878-18/02/1879
,
Cormeilles
Contexte :
Du 12 août 1884 au 10 janvier 1885
195Q/59
,
12/08/1884-10/01/1885
,
Cormeilles
Contexte :
Du 16 novembre 1843 au 7 mai 1845
195Q/20
,
16/11/1843-07/05/1845
,
Cormeilles
Contexte :
1844-1849
199Q/6
,
1844-1849
,
Cormeilles
Contexte :
Table des baux à ferme et à loyer
198Q/1
,
1794-1803
,
Cormeilles
An III-an XII
Contexte :
Du 2 juin 1920 au 7 août 1931
196Q/42
,
02/06/1920-07/08/1931
,
Cormeilles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 11 août 1855 au 26 juillet 1858
197Q/23
,
11/08/1855-26/07/1858
,
Cormeilles
Contexte :
Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883
195Q/56
,
01/03/1882-19/03/1883
,
Cormeilles
Contexte :
Du 24 mai 1808 au 21 novembre 1809
197Q/2
,
24/05/1808-21/11/1809
,
Cormeilles
Contexte :