Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (3ms)

1844-1849

199Q/6 , 1844-1849 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Tables et répertoires > Table des successions acquittées

Du 11 août 1855 au 26 juillet 1858

197Q/23 , 11/08/1855-26/07/1858 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1833-1843

199Q/5 , 1833-1843 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Tables et répertoires > Table des successions acquittées

Du 21 janvier 1889 au 8 mai 1896

196Q/37 , 21/01/1889-08/05/1896 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er mars 1882 au 19 mars 1883

195Q/56 , 01/03/1882-19/03/1883 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 31 juillet 1920 au 22 mars 1921

195Q/104 , 31/07/1920-22/03/1921 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 octobre 1891 au 2 mars 1894

196BIS/Q/7 , 04/10/1891-02/03/1893 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 juillet 1922 au 30 mars 1923

195Q/107 , 03/07/1922-30/03/1923 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 juillet 1806 au 23 mai 1808

197Q/1 , 21/07/1806-23/05/1808 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 juillet 1849 au 25 août 1850

196Q/23 , 03/07/1849-25/08/1850 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé