Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (3ms)

Du 30 mars 1923 au 2 janvier 1924

195Q/108 , 30/03/1923-02/01/1924 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 mai 1899 au 25 novembre 1899

195Q/76 , 17/05/1899-25/11/1899 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 août 1901 au 3 janvier 1904

196BIS/Q/11 , 23/08/1901-03/01/1904 , Cormeilles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882

196Q/35 , 17/04/1877-11/10/1882 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 juillet 1885 au 16 mars 1888

197Q/34 , 24/07/1885-16/03/1888 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905

195Q/84 , 20/05/1904-08/03/1905 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 août 1910 au 6 septembre 1912

196BIS/Q/15 , 29/08/1910-06/09/1912 , Cormeilles  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 janvier 1809 au 7 mai 1811

196Q/3 , 02/01/1809-07/05/1811 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 février 1907 au 20 mars 1913

196Q/40 , 16/02/1907-20/03/1913 , Cormeilles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928

197Q/42 , 26/02/1920-07/12/1928 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 18 avril 1929 au 11 mars 1932

196BIS/Q/22 , 18/04/1929-11/03/1932 , Cormeilles  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 septembre 1868 au 21 avril 1871

197Q/27 , 11/09/1868-21/04/1871 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er janvier 1838 au ?

196Q/13 , 1838 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 mars 1839 au ?

196Q/14 , 1839 , Cormeilles  
Contexte :
Bureau de Cormeilles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé