Toutes les ressources Cormeilles 226 résultats (3ms)
195Q/108
,
30/03/1923-02/01/1924
,
Cormeilles
Contexte :
Du 17 mai 1899 au 25 novembre 1899
195Q/76
,
17/05/1899-25/11/1899
,
Cormeilles
Contexte :
Du 23 août 1901 au 3 janvier 1904
196BIS/Q/11
,
23/08/1901-03/01/1904
,
Cormeilles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 17 avril 1877 au 11 octobre 1882
196Q/35
,
17/04/1877-11/10/1882
,
Cormeilles
Contexte :
Du 24 juillet 1885 au 16 mars 1888
197Q/34
,
24/07/1885-16/03/1888
,
Cormeilles
Contexte :
Du 22 novembre 1839 au 3 octobre 1840
195Q/15
,
22/11/1839-03/10/1840
,
Cormeilles
Contexte :
Du 20 mai 1904 au 8 mars 1905
195Q/84
,
20/05/1904-08/03/1905
,
Cormeilles
Contexte :
Du 29 août 1910 au 6 septembre 1912
196BIS/Q/15
,
29/08/1910-06/09/1912
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 2 janvier 1809 au 7 mai 1811
196Q/3
,
02/01/1809-07/05/1811
,
Cormeilles
Contexte :
Du 16 février 1907 au 20 mars 1913
196Q/40
,
16/02/1907-20/03/1913
,
Cormeilles
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 26 février 1920 au 7 décembre 1928
197Q/42
,
26/02/1920-07/12/1928
,
Cormeilles
Contexte :
Du 18 avril 1929 au 11 mars 1932
196BIS/Q/22
,
18/04/1929-11/03/1932
,
Cormeilles
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 11 septembre 1868 au 21 avril 1871
197Q/27
,
11/09/1868-21/04/1871
,
Cormeilles
Contexte :
Du 1er janvier 1838 au ?
196Q/13
,
1838
,
Cormeilles
Contexte :
Du 18 mars 1839 au ?
196Q/14
,
1839
,
Cormeilles
Contexte :