Toutes les ressources Coudres 37 résultats (8ms)
Rôles de contributions, mutations de propriétés, contribuables
Livre des mutations de propriétés (1820). Liste des trente plus imposés (1828-1879). Matrice supplémentaire des patentes (1886). Mandements (1881,1888, 1890). Rôles généraux des contributions directes (1870). Rôle de la taxe en argent ou en nature pour travaux et entretien des chemins (1868-1906)
Baptêmes, mariages, sépultures
Baptêmes, mariages, sépultures
Baptêmes (juillet 1612-octobre 1616). Mariages (juillet 1612-novembre 1614). Sépultures (mai 1615-décembre 1616). Baptêmes, mariages, sépultures (30 juillet 1634-mars 1651). Baptêmes (juin 1659-1668). Mariages, sépultures (juin 1659-1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1699)
Arrêtés,correspondance, lois, décrets etc.
Arrêtés municipaux (1844-1846). Correspondance (1826-1839). Instructions, lettres patentes du roi, lois, décrets, proclamations (1787-1791).
Matrice des contributions foncières
Matrice générale des contributions foncières (1850-1931). Copie de la matrice générale (1931-1940).
Extraits d'états civils venant d'autres communes ou départements
Tableaux de recensement des classes, rôle de contribution spéciale pour dépenses de l'armée
Tableaux de recensement des classes (1870-1939).Rôle de la contribution spéciale destinée à subvenir à la dépense de l'armement, de l'équipement, de l'habillement et de solde des gardes nationaux (1870).
Revenus et charges (2L)
Tableau d'amortissement d'un emprunt (1893). Dossier concernant un emprunt pour la réfection des chemins, extraits du registre du conseil municipal, correspondance (1880-1889,1933-1937). Traitement du garde-champêtre (1830-1853).
Élections (1K)
Listes des électeurs (1832-1899). Formule de déclarations prescrites par les articles 3 et 4 de la loi électorale (31 mai 1850). Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite (1851,1870), et pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux d'élection sénatoriale (1876-1898) et des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1898). Assemblée communale de Coudres, procès-verbaux des opérations (1831-1870). Procès verbaux d'élections des membres du conseil municipal (1852-1896) et d'élections des maires et adjoints (1871-1896).
Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)
Actes de notaire, d'huissiers, jugement du tribunal
Culte catholique (1P)
Affaires catholiques : ordonnance du roi : la commune de Lignerolles est distraite du territoire de la succursale d'Illiers, canton de Nonancourt, département de l'Eure, diocèse d'Evreux et est réunie à la paroisse de Coudres, canton de St-André (1886)
Baptêmes, mariages, sépultures
Naissances, mariages, décès
Tables décennale, naissances, mariages, décès
T.D (1813-1923). N.M.D (1813-1832)