Toutes les ressources Coudres 37 résultats (6ms)
Tableaux de recensement des classes, rôle de contribution spéciale pour dépenses de l'armée
Tableaux de recensement des classes (1870-1939).Rôle de la contribution spéciale destinée à subvenir à la dépense de l'armement, de l'équipement, de l'habillement et de solde des gardes nationaux (1870).
Arrêtés,correspondance, lois, décrets etc.
Arrêtés municipaux (1844-1846). Correspondance (1826-1839). Instructions, lettres patentes du roi, lois, décrets, proclamations (1787-1791).
Matrice des contributions foncières
Matrice générale des contributions foncières (1850-1931). Copie de la matrice générale (1931-1940).
Baptêmes, mariages, sépultures
Baptêmes, mariages, sépultures
Rôles de contributions, mutations de propriétés, contribuables
Livre des mutations de propriétés (1820). Liste des trente plus imposés (1828-1879). Matrice supplémentaire des patentes (1886). Mandements (1881,1888, 1890). Rôles généraux des contributions directes (1870). Rôle de la taxe en argent ou en nature pour travaux et entretien des chemins (1868-1906)
Baptêmes, mariages, sépultures
Baptêmes (juillet 1612-octobre 1616). Mariages (juillet 1612-novembre 1614). Sépultures (mai 1615-décembre 1616). Baptêmes, mariages, sépultures (30 juillet 1634-mars 1651). Baptêmes (juin 1659-1668). Mariages, sépultures (juin 1659-1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1699)
Correspondance, instructions
Conscription, tableaux de recensement des classes
Conscription (1807). Tableaux de recensement des classes (1824-1869)
Baptêmes, mariages, sépultures
État de sections
Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)
Bulletin d'un enfant trouvé. Assistance médicale gratuite : état des restes à recouvrer sur la commune pour les exercices (1911). Etat des dépenses (1913-1919).
Matrice générale des contributions foncières, personnelle, mobilière,et des portes et fenêtres
Élections (1K)
Listes des électeurs (1832-1899). Formule de déclarations prescrites par les articles 3 et 4 de la loi électorale (31 mai 1850). Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite (1851,1870), et pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux d'élection sénatoriale (1876-1898) et des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1898). Assemblée communale de Coudres, procès-verbaux des opérations (1831-1870). Procès verbaux d'élections des membres du conseil municipal (1852-1896) et d'élections des maires et adjoints (1871-1896).