Toutes les ressources Coudres 74 résultats (8ms)

Tableau d'amortissement d'un emprunt (1893). Dossier concernant un emprunt pour la réfection des chemins, extraits du registre du conseil municipal, correspondance (1880-1889,1933-1937). Traitement du garde-champêtre (1830-1853).

Listes des électeurs (1832-1899). Formule de déclarations prescrites par les articles 3 et 4 de la loi électorale (31 mai 1850). Procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite (1851,1870), et pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux d'élection sénatoriale (1876-1898) et des conseillers généraux et d'arrondissement (1852-1898). Assemblée communale de Coudres, procès-verbaux des opérations (1831-1870). Procès verbaux d'élections des membres du conseil municipal (1852-1896) et d'élections des maires et adjoints (1871-1896).

Affaires catholiques : ordonnance du roi : la commune de Lignerolles est distraite du territoire de la succursale d'Illiers, canton de Nonancourt, département de l'Eure, diocèse d'Evreux et est réunie à la paroisse de Coudres, canton de St-André (1886)

T.D (1813-1923). N.M.D (1813-1832)

Actes de notaire, d'huissiers, jugement du tribunal

Bulletin d'un enfant trouvé. Assistance médicale gratuite : état des restes à recouvrer sur la commune pour les exercices (1911). Etat des dépenses (1913-1919).

Conscription (1807). Tableaux de recensement des classes (1824-1869)

Registres de contrôle général de la réserve (1832). Tableau de recensement d'appel des jeunes gens célibataires ou veufs sans enfants servi (1856,1862). Relevé par rang d'âge des bulletins individuels des citoyens célibataires de 20 à 30 ans inscrits au registre matricule de la garde nationale (s.d, 1834-1850). Bulletin individuel (s.d). Liste des douze jurés désignés par le sort pour la formation du jury de révision (1838). Liste des gardes nationaux âgés de plus de 25 ans sachant lire et écrire (1851). Liste de recensement contenant les noms de tous les citoyens âgés de 20 à 60 susceptibles de faire partie de la garde nationale (s.d). Liste de recensement (s.d). Tableaux de recensement des classes 1864 à 1866 libérés par leur numéro de tirage (1868). Garde nationalisée : tableau de recensement (1870). Procès verbaux d'élection des officiers, sous officiers et caporaux (1830 – 1848, 1870). Procès verbal de reconnaissance et de prestation de serment d'un officier (1843). Registre de contrôle d'armement (s.d, 1840). Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes (1844, 1849). État des armes confiées par le gouvernement pour être distribuées aux gardes nationaux (1852).

Comptes de gestion (1857-1920). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1860-1917) et par le conseil de préfecture (1824-1839,1921), et des comptes pour servir de base au traitement du receveur (1910). Arrêté d'apurement du compte de gestion (1857-1858) .

Budget, créations de ressources, subventions, vote et emploi de celles-ci (1844-1882). Répartition des ressources (1888-1894). Procès-verbal de bornage, plan, alignements, autorisations de construire (1828-1882). Estimatif des travaux à exécuter sur les chemins vicinaux (1844). Actes de vente de chemins inutiles et actes d'acquisition de terrains (1846-1882). Plan d'une partie de chemin vicinal n°13 de Coudres au Brémien (1845). Projet de rectification de chemin et de redressement (1844-1885). État de classement des chemins vicinaux (1859-1938). Extrait du registre du conseil municipal : construction d'un chemin vicinal ordinaire de Coudres à I'ancien chemin d'Evreux (1875). État parcellaire des terrains à occuper sur le territoire de la commune (1885). Plan d'alignement de la traverse de Triernon (chemin n° 35) (1895). Dossier concernant le chemin rural ou sente n°25 de Triernon au Favril : projet de reconnaissance et d'élargissement du chemin, plan parcellaire, décision de la commission départementale,correspondance, journaux "Le Rappel de l'Eure" (insertions parues dans ceux-ci concernant ces chemins (1899). Plan des lieux, procès verbal de bornage (1898-1900). Enquête de commodo et incommodo, plan du terrain pour échange (1853). Procès-verbaux de reconnaissance de viabilité des chemins (1847-1853). Plan du chemin "la Minerette" (ancien chemin vicinal- n° 16) (1913). designations de carrières pour l'extraction des matériaux destiné sà l'entretien des chemins (1895-1910).