Toutes les ressources Coulonges 33 résultats (9ms)

Conseil municipal (1D)

177EDT/1 , 1792-1836 , Coulonges  

Registre contenant les délibérations du conseil municipal ainsi que l'enregistrement des lois et décrets et les divers actes de la municipalité.

Contexte :
Commune de Coulonges > Administration générale (D)

Travail (7F)

177EDT/2 , 1864-1903 , Coulonges  

Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.

Contexte :
Commune de Coulonges > Population, économie sociale, statistiques (F)

Biens communaux (1N)

177EDT/11 , 1832-1867 , Coulonges  

Projet d'établissement de deux puits communaux, plans, souscription des habitants (1859). Pièces concernant la vente et la location de biens communaux (1832-1867).

Contexte :
Commune de Coulonges > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Police locale (1I)

177EDT/12 , 1832-1926 , Coulonges  

Correspondance relative à la surveillance d'individus libérés (1832-1866). Passeports pour l'intérieur (1845-1866). Registre d'immatriculation des étrangers (1893-1921), registre des visas qui leur ont été accordés (1915-1926).

Contexte :
Commune de Coulonges > Police, hygiène publique, justice (I)

Cadastre

177EDT/3 , Coulonges  

Un bout de feuille, section C

Contexte :
Commune de Coulonges > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Élections (1K)

177EDT/9 , 1831-1878 , Coulonges  

Correspondance et instructions relatives aux élections (1831-1872). Listes des électeurs (1831-1877). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (21 novembre 1852). Procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (8 mai 1870). Procès-verbaux : des élections des députés (1852-1877), des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1852-1877) et des élections des conseillers municipaux (1831-1878).

Contexte :
Commune de Coulonges > Élections et personnel (K)

Administration militaire (2H)

177EDT/7 , 1819-1879 , Coulonges  

Tableaux de recensement (1819-1879), armée territoriale: tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, registre des notifications des ordres de route (1832-1855). États des réquisitions et des dépenses occasionnées par l'occupation prussienne (1871), remboursement de l'impôt de capitation (1873).

Contexte :
Commune de Coulonges > Affaires militaires (H)

Édifices divers (5M)

177EDT/11 , 1832-1865 , Coulonges  

Travaux de réparation à l'église, au presbytère et à l'école : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.

Contexte :
Commune de Coulonges > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

PV de délibérations, registres sur les revenus, rôles de taxes, matrices de contribution

177EDT/6 , 1791-1922 , Coulonges  

Procès-verbal de la délibération du conseil municipal contenant la division des sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers (1839). Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1842). Matrice de rôle pour la contribution foncière (1791). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1836-1841). Rôles de prestations pour l'entretien des chemins (1844, 1901). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1859, 1907-1922), rôle de la taxe municipale sur les chiens (1901). Rôles généraux des quatre contributions directes (1852-1863), nominations de répartiteurs (1845-1866), mandements (1845-1869).

Contexte :
Commune de Coulonges > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Comptabilité (1L)

177EDT/10 , 1827-1875 , Coulonges  

Budgets (1829-1856, 1870-1875). Chapitres additionnels (1835-1859, 1873-1875). Comptes administratifs (1827-1858, 1872-1874). Comptes de gestion (1858-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1836-1874) et par le conseil de préfecture (1827-1856). Correspondance et délibérations relatives au legs fait à la commune par Monsieur Petit (1859).

Contexte :
Commune de Coulonges > Finances (L)