Conseil municipal (1D)
Registre contenant les délibérations du conseil municipal ainsi que l'enregistrement des lois et décrets et les divers actes de la municipalité.
Registre contenant les délibérations du conseil municipal ainsi que l'enregistrement des lois et décrets et les divers actes de la municipalité.
Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.
Projet d'établissement de deux puits communaux, plans, souscription des habitants (1859). Pièces concernant la vente et la location de biens communaux (1832-1867).
Correspondance relative à la surveillance d'individus libérés (1832-1866). Passeports pour l'intérieur (1845-1866). Registre d'immatriculation des étrangers (1893-1921), registre des visas qui leur ont été accordés (1915-1926).
Un bout de feuille, section C
Correspondance et instructions relatives aux élections (1831-1872). Listes des électeurs (1831-1877). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (21 novembre 1852). Procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (8 mai 1870). Procès-verbaux : des élections des députés (1852-1877), des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1852-1877) et des élections des conseillers municipaux (1831-1878).
Tableaux de recensement (1819-1879), armée territoriale: tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, registre des notifications des ordres de route (1832-1855). États des réquisitions et des dépenses occasionnées par l'occupation prussienne (1871), remboursement de l'impôt de capitation (1873).
Travaux de réparation à l'église, au presbytère et à l'école : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance.
Correspondance diverse.
Procès-verbal de la délibération du conseil municipal contenant la division des sections en cantons, triages, lieux-dits ou quartiers (1839). Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1842). Matrice de rôle pour la contribution foncière (1791). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1836-1841). Rôles de prestations pour l'entretien des chemins (1844, 1901). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1859, 1907-1922), rôle de la taxe municipale sur les chiens (1901). Rôles généraux des quatre contributions directes (1852-1863), nominations de répartiteurs (1845-1866), mandements (1845-1869).
Budgets (1829-1856, 1870-1875). Chapitres additionnels (1835-1859, 1873-1875). Comptes administratifs (1827-1858, 1872-1874). Comptes de gestion (1858-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1836-1874) et par le conseil de préfecture (1827-1856). Correspondance et délibérations relatives au legs fait à la commune par Monsieur Petit (1859).