Toutes les ressources Courcelles-sur-Seine (Eure, France) 182 résultats (9ms)

Courcelles-sur-Seine

76W8875-8876 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Courcelles-sur-Seine

76W8875-8876 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Courcelles-sur-Seine

76W103-104 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Courcelles-sur-Seine

5O/6/226 , 1806-1939 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  

Eglise (1835-1878) ; Presbytère (1806-1846) ; Cimetière (1872-1939) ; Ecole (1841-1939) ; Mairie (1935) ; Assurances (1884-1929).

Courcelles-sur-Seine

5O/6/226 , 1806-1939 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  

Eglise (1835-1878) ; Presbytère (1806-1846) ; Cimetière (1872-1939) ; Ecole (1841-1939) ; Mairie (1935) ; Assurances (1884-1929).