Toutes les ressources Courcelles-sur-Seine (Eure, France) 182 résultats (8ms)

Courcelles-sur-Seine

76W2367-2392 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Courcelles-sur-Seine

76W2367-2392 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Courcelles-sur-Seine

76W7279 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W5750-5759 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W7279 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W5750-5759 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W103-104 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales