1 média
7 Pl 15
,
1946
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
par HEBERT, géomètre _ 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/2000e _ 108,5 x 77,5
COURCELLES-SUR-SEINE
1 média
7 Pl 15
,
1946
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
par HEBERT, géomètre _ 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/2000e _ 108,5 x 77,5
COURCELLES-SUR-SEINE
2 médias
7 Pl 4
,
1946
,
Aubevoye (Eure, France) ; Courcelles-sur-Seine (Eure, France) ; Roule (Le) (Eure, France)
1- Plan topographique régulier _ par HEBERT, géomètre _ 9 juillet 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/2000e _ 107,3 x 77 _ _ 2- Aubevoye, Hameau du Roule. Plan topographique _ par HEBERT, géomètre _ 9 juillet 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/1000e _ 74,3 x 108,5
AUBEVOYE et COURCELLES-SUR-SEINE
2 médias
7 Pl 4
,
1946
,
Aubevoye (Eure, France) ; Courcelles-sur-Seine (Eure, France) ; Roule (Le) (Eure, France)
1- Plan topographique régulier _ par HEBERT, géomètre _ 9 juillet 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/2000e _ 107,3 x 77 _ _ 2- Aubevoye, Hameau du Roule. Plan topographique _ par HEBERT, géomètre _ 9 juillet 1946 _ Imprimé, papier, encre noir et bistre, échelle : 1/1000e _ 74,3 x 108,5
AUBEVOYE et COURCELLES-SUR-SEINE
76W5750-5759
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
76W5750-5759
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers
76W7279
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
76W7279
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers
76W2367-2392
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
76W2367-2392
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
76W103-104
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
76W8875-8876
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
76W8875-8876
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
76W103-104
,
1940-1970
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
9 médias
6M136
,
1936
,
Courcelles-sur-Seine (Eure, France)
