Toutes les ressources Courcelles-sur-Seine (Eure, France) 182 résultats (8ms)

Courcelles-sur-Seine

76W8875-8876 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Courcelles-sur-Seine

76W8875-8876 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Courcelles-sur-Seine

76W7279 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W7279 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W5750-5759 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W5750-5759 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Courcelles-sur-Seine

76W2367-2392 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Courcelles-sur-Seine

76W2367-2392 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Courcelles-sur-Seine

76W103-104 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Courcelles-sur-Seine

76W103-104 , 1940-1970 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales
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1 média

"Courcelles-sur-Seine (Eure) - Hôtel Normand - G. Caron"

22 NUM 9 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  

Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.

Contexte :
Courcelles-sur-Seine
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"Courcelles-sur-Seine (Eure) - Hôtel Normand - G. Caron"

22 NUM 9 , Courcelles-sur-Seine (Eure, France)  

Une femme pose à côté d'une pompe à essence devant l'entrée de l'Hôtel à l'enseigne "Hôtel normand garage". Les vues 22 NUM 6 à 9 représentent le même établissement à des époques et sous des noms différents.

Contexte :
Courcelles-sur-Seine