14 B 295
,
1676-1678
,
Crestot ; Hectomare ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 295
,
1676-1678
,
Crestot ; Hectomare ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 356
,
1781
,
Cesseville ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Hectomare ; Hondouville ; Iville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Troncq (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 356
,
1781
,
Cesseville ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Hectomare ; Hondouville ; Iville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Troncq (Le)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 526
,
1673-1674
,
Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 526
,
1673-1674
,
Acquigny ; Ailly ; Alizay ; Amfreville-sur-Iton ; Bec-Thomas (Le) ; Bosc-Roger-en-Roumois ; Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime) ; Cesseville ; Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La) ; Cléon (Seine-Maritime) ; Crestot ; Criquebeuf-la-Campagne ; Damps (Les) ; Dardez ; Daubeuf-la-Campagne ; Elbeuf (Seine-Maritime) ; Fontaine-Bellenger ; Freneuse (Seine-Maritime) ; Haye-Malherbe (La) ; Heudebouville ; Igoville ; Irreville ; lncarville ; Louviers ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Quatremare — Damneville
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas, Boscroger, Caudebec (Notre-Dame), Cesseville, La Chapelle-du-Bois-des-Faulx, Cléon, Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damneville, Les Damps, Dardez, Daubeuf (La Campagne ? ), Elbeuf, Fontaine-Bellenger, Freneuse, La Harengère, La Haye-Malherbe, Heudebouville, Igoville, Incarville, Irreville, Louviers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
184EDT/1
,
1891
,
Crestot
Arrêté autorisant la commune à se défendre à l'effet de demander sa mise hors de cause au sujet d'une affaire concernant l'écoulement des eaux sur un chemin de grande communication
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1891
,
Crestot
Arrêté autorisant la commune à se défendre à l'effet de demander sa mise hors de cause au sujet d'une affaire concernant l'écoulement des eaux sur un chemin de grande communication
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1839-1904
,
Crestot
Registre des arrêtés du maire.
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1839-1904
,
Crestot
Registre des arrêtés du maire.
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1790-1933
,
Crestot
Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1790-1783). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité(an II-an XI). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1809-1838). Registres des délibérations (1839-1855, 1856-1877, 1878-1912). Extrait du registre de délibération (1918-1933).
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1790-1933
,
Crestot
Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1790-1783). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité(an II-an XI). Registre pour servir à l'inscription des délibérations et procès-verbaux de la municipalité (1809-1838). Registres des délibérations (1839-1855, 1856-1877, 1878-1912). Extrait du registre de délibération (1918-1933).
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1804-1808
,
Crestot
Procès-verbaux de récolement des archives et mobilier de la mairie
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/1
,
1804-1808
,
Crestot
Procès-verbaux de récolement des archives et mobilier de la mairie
Contexte :
Commune de Crestot > Administration générale (D)
184EDT/2
,
Crestot
Superficie de la commune, superficie ensemencée en céréales et autres farineux alimentaires, en oléagineux, quantités récoltées, gages et salaires des ouvriers agricoles (s.d)
Contexte :
Commune de Crestot > Population, économie sociale, statistiques (F)