Toutes les ressources Creton 39 résultats (4ms)
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)
Projet de construction d'une école avec salle de mairie : plans, devis, mémoire, procès-verbal de réception des travaux.
Naissances, mariages, sépultures
Naissances, mariages, sépultures
Travail (7F)
Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers.
Matrices de contributions, registre des possesseurs de chiens
Matrices cadastrales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (1818-1844). Registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les possesseurs de chiens (1855-1906).
Livres des mutations foncières, matrices cadastrales
Livres des mutations foncières (1820-1824), matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1910).
Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
Listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1831, 1840-1848). Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1831-1849, 1870). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832). Relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale (1835-1849). Feuille d'appel pour servir aux visites des armes (1844). États des armes qui ont été confiées à la garde nationale (1852 et s.d.).
Naissances, mariages, sépultures
États de sections
Travaux publics et voirie (1O)
Tableaux des chemins (an XIII, 1843-1888). Plans des alignements de chemins (1851, 1873, 1894). Alignements et autorisations de construire (1897). Projet de classement et de reconnaissance de chemins (1887-1888, 1896). Notifications à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance (1888). Déclassement et suppression de chemins, ventes de chemins inutiles, répartition de ressources et emprunt pour l'entretien des chemins (1880-1852)
Comptabilité (1L)
Budgets (1840-1893). Chapitres additionnels (1840-1893). Comptes administratifs (1840-1893). Comptes de gestion (1857-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil de préfecture (1842-1862).
États nominatifs des habitants
Biens communaux (1N)
Réparations au puits communal : devis, correspondance.
Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)
Dispense de publications de bans pour le mariage de Louis Hariel de Minières et de Catherine Peron de Creton