Toutes les ressources Creton 78 résultats (6ms)

Plan cadastral

185EDT/6 , 1811 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Livres des mutations, matrices sur la contribution foncière

185EDT/9 , 1811-1822 , Creton  

Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Tableaux de mouvements, feuilles de ménages

185EDT/4 , 1843-1894 , Creton  

Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Agriculture (3F)

185EDT/18 , 1868-1904 , Creton  

Statistiques agricoles (1868-1882). Registres des cultures (1903-1904).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F)

Tableaux de mouvements, feuilles de ménages

185EDT/4 , 1843-1894 , Creton  

Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Livres des mutations, matrices sur la contribution foncière

185EDT/9 , 1811-1822 , Creton  

Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Plan cadastral

185EDT/6 , 1811 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Agriculture (3F)

185EDT/18 , 1868-1904 , Creton  

Statistiques agricoles (1868-1882). Registres des cultures (1903-1904).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

185EDT/14 , 1831-1870 , Creton  

Listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1831, 1840-1848). Procès-verbaux des élections des officiers et sous-officiers (1831-1849, 1870). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832). Relevés nominatifs des bulletins individuels des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale (1835-1849). Feuille d'appel pour servir aux visites des armes (1844). États des armes qui ont été confiées à la garde nationale (1852 et s.d.).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Affaires militaires (H)

États nominatifs des habitants

185EDT/5 , an XIII-1926 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Biens communaux (1N)

1903-1904 , Creton  

Réparations au puits communal : devis, correspondance.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Travaux publics et voirie (1O)

185EDT/18 , an XIII-1897 , Creton  

Tableaux des chemins (an XIII, 1843-1888). Plans des alignements de chemins (1851, 1873, 1894). Alignements et autorisations de construire (1897). Projet de classement et de reconnaissance de chemins (1887-1888, 1896). Notifications à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance (1888). Déclassement et suppression de chemins, ventes de chemins inutiles, répartition de ressources et emprunt pour l'entretien des chemins (1880-1852)

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Comptabilité (1L)

185EDT/16 , 1840-1893 , Creton  

Budgets (1840-1893). Chapitres additionnels (1840-1893). Comptes administratifs (1840-1893). Comptes de gestion (1857-1860). Approbation des comptes de gestion par le conseil de préfecture (1842-1862).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Finances (L)

États de sections

185EDT/8 , 1842 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)