Toutes les ressources Creton 39 résultats (4ms)

Biens communaux (1N)

1903-1904 , Creton  

Réparations au puits communal : devis, correspondance.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Tableaux de mouvements, feuilles de ménages

185EDT/4 , 1843-1894 , Creton  

Tableaux du mouvement de la population (1843-1894). Feuilles de ménage (1851).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

États nominatifs des habitants

185EDT/5 , an XIII-1926 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Plan cadastral

185EDT/6 , 1811 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

États de sections

185EDT/7 , 1810 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

États de sections

185EDT/8 , 1842 , Creton  
Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Livres des mutations, matrices sur la contribution foncière

185EDT/9 , 1811-1822 , Creton  

Livre des mutations sur la matrice cadastrale pour la contribution foncière (1811-1822), matrice de rôle pour la contribution foncière.

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Livres des mutations foncières, matrices cadastrales

185EDT/10 , 1820-1910 , Creton  

Livres des mutations foncières (1820-1824), matrice cadastrale des propriétés bâties (1882-1910).

Contexte :
Registre des délibérations du conseil municipal > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)