Plan d'occupation des sols de Croth
Approbation.
Approbation.
Consultation des services, Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Autorisation donnée par le chapitre d'Évreux à Raoul de Chevri, évêque d'Évreux, de passer un compromis avec l'abbaye de Marmoutiers pour le règlement du litige pendant entre l'évêque et l'abbaye au sujet de biens et de revenus situés à Croth ; – procuration délivrée par Raoul de Chevri, évêque d'Évreux, à Aubert, curé de Saint-Pierre-aux-Bœufs de Paris, pour l'autoriser à recevoir en son nom de Guillaume, prieur de Notre-Dame-des-Champs, agissant pour les religieux de l'abbaye de Marmoutiers de Tours, une somme de 300 livres tournois qui lui était due par suite d'un accord intervenu entre eux, et dont le montant devait être employé pour le bien de l'église d'Évreux.
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : – doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Caër, Cailly, Chambray (Chambray-sur-Eure) ; – doyenné de Vernon : Champenard ; – doyenné de Pacy : Cierrey, Cormier (le), Cissey, Caillouet, Coudray (le), Croisy, Cracouville, Chaignes ; – doyenné d'Ivry : Chaignolles, Champigny, Chanu, Cravent, Croth ; – doyenné de Nonancourt : Champ-Dominel, Chavigny, Corneuil, Coudres, Courdemanche, Creton, Coulonges ; – doyenné de Verneuil : Courteilles, Chennebrun, Charnelles ; – doyenné de Lyre : Chambord, Couvains ; – doyenné de Laigle : Chaise-Dieu, Chandai, Chéronvilliers, Crulai ; – doyenné de Breteuil : Condé (Condé-sur-Iton), Chanteloup, Chesne (le), Cintray ; – doyenné de Conches : Conches, Caugé, Collandres, Champ-Dolent ; – doyenné d'Ouche : Corne-ville (Corneville-la-Fouquetière), Châtel-la-Lune, Châtelier (Châtelier-Saint-Pierre), Cernay, Carentonne, Chamblac, Champignolles ; – doyenné du Neubourg : Claville, Combon, Crestot, Calleville, Crosville (Crosville-la-Vieille), Chrétien ville ; – doyenné de Louviers : Criquebeuf-sur-Seine, Caudebec (Caudebec-lès-Elbeuf), Cuverville, Cesseville, Crasville, Criquebeuf- la-Campagne, Canappeville.
Table à la fin du registre. – Les bénéfices compris dans ce volume sont les suivants : doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : abbaye de La Croix-Saint-Leufroy, prieurés d'Aubevoye, de Fontaine-Bellenger, de Venables, chapelles de Saint-Fiacre d'Aubevoye (paroisse d'Aubevoye), de Notre-Dame-de-Tournebu (manoir de Tournebu, à Aubevoye), de Saint-Nicolas (château des Noës, à Saint-Aubin-sur-Gaillon), prieuré d'Heudreville, chapelles de Saint-Nicolas (manoir d'Heudreville-sur-Eure), de Saint-Jacques-du-Roule (paroisse d'Aubevoye), de Saint-Lambert (château de Vaux-sur-Eure), de Saint-André-de-Verdun (paroisse de la Vacherie-sur-Hondouville), de Notre-Dame-de-la-Vallée ou du Val (paroisse d'Autheuil), de Sainte-Marie-Madeleine-de-Champagne (manoir de Champagne, à Reuilly), de Saint-Côme et de Saint-Damien (manoir de Beauchêne, à Saint-Aubin-sur-Gaillon), prieuré de Sainte-Cécile d'Huest, chapelles de Saint-Nicolas du Mesnil-Morin ou du Mesnil-Doucerain, de Saint-Gilles et de Saint-Leu (manoir des Rotoirs, à Saint-Aubin-sur-Gaillon), de Saint-Wulfran (manoir des Mesnils, paroisses d'Aubevoye et de Sainte-Barbe-sur-Gaillon) ; – doyenné de Vernon : nomenclature des bénéfices : doyenné et prébendes de la collégiale, abbaye de Saint-Louis et hôpital de Vernon, congrégation des Filles de Sainte-Marie, cordeliers et capucins de Vernon, religieuses de Bizy, prieuré ou léproserie de Saint-Lazare de Vernon ; – doyenné de Pacy : abbaye de Pacy, prieurés de l'Hôtel-Dieu de Pacy, de Gournay et de Saint-Antonin de Pacy, chapelles de Saint-Potentien et de Saint-Savinien (hôtel-Dieu de Pacy), de Notre-Dame (hôtel-Dieu de Pacy) ; – doyenné de Ferneuil : chapelle de Saint-Laurent (manoir de Gournay-le-Guérin) ; – doyenné de Pacy : chapelles de Saint-Julien du Bois-de-la-Queue (paroisse de Garencières), de Saint-Eustache (château de Pacy), de Sainte-Marguerite du Buisson-Garembourg (manoir du Buisson-Garembourg, à Guichainville), cure de Boisset-Hennequin, chapelles de Saint-Quentin (château de Croisy), de Saint-Brice (paroisse du Plessis-Grohan) et de Saint-Léonard (léproserie de Pacy) ; – doyenné d'Ivry : prieuré de Sainte-Marie-Madeleine de Saint-André-en-la-Marche, prieuré de Touvoye (paroisse de Saint-André), léproserie ou chapelle de Saint-Nicolas de Cravent, chapelles de Saint-Jean (paroisse de Bastigny), de Notre-Dame (château de Saint-André), de Saint-Jean-de-la-Folletière (manoir de Neuilly), de Notre-Dame (église de Villiers-en-Désœuvre), de Sainte-Catherine-de-Croth, de Notre-Dame de Bailleul (château de Bailleul), de Sainte-Marguerite-du-Buisson (manoir du Buisson-Sainte-Marguerite, à Foucrainville), de Sainte-Madeleine-de-Chamhines (paroisse d'Hécourt), des Maries (église d'Ivry), léproserie d'Avrilly, chapelles de Saint-Jean de Valcontart (manoir de Val-Contal, à Cravent), de Saint-Jacques (église de Chanu), de Saint-Léonard (manoir de Bastigny), abbaye d'Ivry, prieurés de Croth, d'Aulney ou de Fresney, prieuré ou chapelle de La Leu, prieuré de Saint-Germain de la Trouette ou de la Truite ; – doyenné de Nonancourt : abbaye du Breuil-Benoît, léproserie de Nonancourt, chapelle de Saint-Denis ou de l'Hermitage de Saint-Denis (paroisse de Nonancourt), prieurés de Coudres, de Marcilly-la-Campagne, de Saint-Georges-de-Motelles, de Muzy, de Saint-Christophe-sur-Avre, chapelles de Saint-Nicolas (château des Minières), de Sainte-Cécile de Villez-sur-Damville, de Saint-Nicolas (manoir de Corneuil), de Saint-Blaise de Tranchevilliers (paroisse de Marcilly-la-Campagne), du Saint-Sacrement d'Acon (manoir d'Acon), de Notre-Dame-des-Puits (paroisse de Droisy), de Notre-Dame-de-Pitié (paroisse d'Illiers-l'Évêque), de Saint-Jean de Marcilly (Marcilly-sur-Eure).