Toutes les ressources Damville 786 résultats (41ms)

1812-1819

218Q/3 , 1812-1819 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 5 mars 1866 au 10 janvier 1867

215Q/77 , 05/03/1866-10/01/1867 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1825-1826

219Q/5 , 1825-1826 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 25 juillet 1900 au 26 janvier 1901

217Q/49 , 25/07/1900-26/01/1901 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1829-1836

218Q/7 , 1829-1836 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 2 mars 1931 au 24 octobre 1932

217Q/76 , 02/03/1931-24/10/1932 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Septembre 1869-avril 1871

224bis/Q/9 , 09/1869-04/1871 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général