Toutes les ressources Damville 786 résultats (11ms)

Du 18 juillet 1912 au 2 avril 1919

217Q/80 , 18/07/1912-02/04/1919 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Janvier 1869-novembre 1869

224bis/Q/8 , 01/1869-11/1869 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

1847-1851

219Q/11 , 1847-1851 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 18 octobre 1899 au 7 juin 1900

215Q/113 , 18/10/1899-07/06/1900 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1890 à 1917

221Q/9 , 1890-1917 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Table des successions et des absences

Du 12 juin 1931 au 27 avril 1932

215Q/155 , 12/06/1931-27/04/1932 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1812-1819

218Q/3 , 1812-1819 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 14 mars 1817 au 23 mars 1824

216Q/6 , 14/03/1817-23/03/1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 14 décembre 1834 au 23 mars 1836

217Q/13 , 14/12/1834-23/03/1836 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès