Toutes les ressources Damville 786 résultats (10ms)

1828-1832

219Q/7 , 1828-1832 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 3 avril 1928 au 13 juin 1929

215Q/152 , 03/04/1928-13/06/1929 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 octobre 1919 au 28 mars 1920

215Q/140 , 02/10/1919-28/03/1920 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 juillet 1883 au 7 octobre 1885

217Q/37 , 12/07/1883-07/10/1885 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 novembre 1887 au 2 juillet 1890

217Q/39 , 22/11/1887-02/07/1890 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1819-1824

220Q/3 , 1819-1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 6 janvier 1910 au 28 février 1911

217Q/60 , 06/01/1910-28/02/1911 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 mars 1895 au 12 mai 1898

217bis/Q/7 , 25/03/1895-12/05/1898 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Tables des baux

224Q/1 , 1793-1813 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires

Du 13 août 1817 au 29 mars 1820

215Q/13 , 13/08/1817-29/03/1820 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 octobre 1858 au 8 avril 1862

216Q/22 , 28/10/1858-08/04/1862 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé