Toutes les ressources Damville 786 résultats (4ms)

Mai 1867-mars 1868

224bis/Q/6 , 05/1867-03/1868 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 22 août 1876 au 28 décembre 1878

217Q/34 , 22/08/1876-28/12/1878 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1814-1827

222Q/2 , 1814-1827 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Novembre 1866-mai 1867

224bis/Q/5 , 11/1866-05/1867 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mai 1894 au 7 mars 1895

215Q/105 , 21/05/1894-07/03/1895 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 mai 1885 au 30 avril 1886

215Q/97 , 20/05/1885-30/04/1886 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Janvier 1866-mars 1866

224bis/Q/1 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Cantons de Damville, d'Evreux Nord et d'Evreux Sud.

4R135 , 1831-1833 , Damville ; Evreux  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Du 10 juillet 1844 au 24 mai 1847

217Q/20 , 10/07/1844-24/05/1847 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès