Toutes les ressources Damville 392 résultats (7ms)

1833-1850

220Q/5 , 1833-1850 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 5 juin 1822 au 5 juillet 1824

215Q/15 , 05/06/1822-05/07/1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 mai 1933 au 12 mai 1934

215Q/157 , 08/05/1933-12/05/1934 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 octobre 1869 au 22 novembre 1871

217Q/31 , 08/10/1869-22/11/1871 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Juillet 1875-juin 1877

224bis/Q/14 , 07/1875-06/1877 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

1847-1851

219Q/11 , 1847-1851 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1825-1835

220bis/Q/3 , 1825-1835 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 14 mars 1817 au 23 mars 1824

216Q/6 , 14/03/1817-23/03/1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 avril 1814 au 13 avril 1819

217Q/7 , 19/04/1814-13/04/1819 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 août 1898 au 5 avril 1899

217Q/46 , 08/08/1898-05/04/1899 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès