Toutes les ressources Damville 392 résultats (9ms)

Du 25 juillet 1900 au 26 janvier 1901

217Q/49 , 25/07/1900-26/01/1901 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 octobre 1899 au 7 juin 1900

215Q/113 , 18/10/1899-07/06/1900 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 juin 1931 au 27 avril 1932

215Q/155 , 12/06/1931-27/04/1932 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mars 1931 au 24 octobre 1932

217Q/76 , 02/03/1931-24/10/1932 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1869-novembre 1869

224bis/Q/8 , 01/1869-11/1869 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Septembre 1869-avril 1871

224bis/Q/9 , 09/1869-04/1871 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 10 juillet 1844 au 24 mai 1847

217Q/20 , 10/07/1844-24/05/1847 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1835-1840

220bis/Q/4 , 1835-1840 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 5 mars 1866 au 10 janvier 1867

215Q/77 , 05/03/1866-10/01/1867 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1849-1865

222Q/4 , 1849-1865 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage