Toutes les ressources Damville 786 résultats (14ms)

Du 6 avril 1857 au 13 mars 1858

215Q/66 , 06/04/1857-13/03/1858 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 juillet 1918 au 6 mai 1919

215Q/138 , 25/07/1918-06/05/1919 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1833-1850

220Q/5 , 1833-1850 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès

Du 14 décembre 1834 au 23 mars 1836

217Q/13 , 14/12/1834-23/03/1836 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1869-novembre 1869

224bis/Q/8 , 01/1869-11/1869 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 18 juillet 1912 au 2 avril 1919

217Q/80 , 18/07/1912-02/04/1919 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

1825-1835

220bis/Q/3 , 1825-1835 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 16 avril 1831 au 10 juin 1833

217Q/11 , 16/04/1831-10/06/1833 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès