Toutes les ressources Damville 786 résultats (10ms)

Du 4 mai 1836 au 26 novembre 1836

215Q/33 , 04/05/1836-26/11/1836 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1826-1828

219Q/6 , 1826-1828 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 4 juillet 1922 au 22 février 1924

217Q/70 , 04/07/1922-22/02/1924 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 mars 1911 au 16 décembre 1911

217Q/61 , 04/03/1911-16/12/1911 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1832

221Q/4 , 1825-1832 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 10 juin 1864 au 24 mai 1865

215Q/75 , 10/06/1864-24/05/1865 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1930 au 26 février 1931

217Q/75 , 07/01/1930-26/02/1931 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 décembre 1828 au 16 avril 1831

217Q/10 , 16/12/1828-16/04/1831 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 avril 1899 au 19 décembre 1899

217Q/47 , 13/04/1899-19/12/1899 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès