Toutes les ressources Damville 786 résultats (9ms)

Du 8 juin 1826 au 19 mars 1827

215Q/17 , 08/06/1826-19/03/1827 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mai 1886 au 2 mai 1887

215Q/98 , 02/05/1886-02/05/1887 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1861-1865

219Q/14 , 1861-1865 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

(Accès à la notice)

215Q/88 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 janvier 1907 au 27 juillet 1912

217Q/79 , 18/01/1907-27/07/1912 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 11 janvier 1921 au 24 juin 1922

217Q/69 , 11/01/1921-24/06/1922 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1819-1821

219Q/3 , 1819-1821 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 29 mars 1820 au 5 juin 1822

215Q/14 , 29/03/1820-05/06/1822 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1821-1825

219Q/4 , 1821-1825 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 8 avril 1927 au 24 octobre 1928

217Q/73 , 08/04/1927-24/10/1928 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès