46 B 212
,
1713-1720
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Pour vols à la requête de Jacques Osmont de Damville.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes criminelles > Procédures diverses
46 B 212
,
1713-1720
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Pour vols à la requête de Jacques Osmont de Damville.
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes criminelles > Procédures diverses
218Q/1
,
1789-1808
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
218Q/1
,
1789-1808
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
220Q/1
,
1793-1811
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès
220Q/1
,
1793-1811
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès
221Q/1
,
1793-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des successions
221Q/1
,
1793-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des successions
218Q/2
,
1808-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
218Q/2
,
1808-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des vendeurs
222Q/1
,
1808-1814
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
222Q/1
,
1808-1814
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage
219Q/1
,
1809-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
219Q/1
,
1809-1812
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs
220Q/2
,
1811-1819
,
Damville
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès