99 médias
3 P 6 253
,
1826
,
Douains (Eure, France)
1826 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
76W9315
,
1940-1970
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers
99 médias
3 P 6 253
,
1826
,
Douains (Eure, France)
1826 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
76W8893
,
1940-1970
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
3 médias
140 T 11 202
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Douains-Epinay
76W2422-2423
,
1940-1970
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
76W2422-2423
,
1940-1970
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
5O/6/253
,
1816-1939
,
Douains (Eure, France)
Eglise (1843-1923) ; Presbytère (1816-1911) ; Cimetière (1843-1939).
5O/6/253
,
1816-1939
,
Douains (Eure, France)
Eglise (1843-1923) ; Presbytère (1816-1911) ; Cimetière (1843-1939).
99 médias
3 P 6 253
,
1826
,
Douains (Eure, France)
1826 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
5O/6/254
,
1848-1937
,
Douains (Eure, France)
Maison d'école (1848-1935) ; Bâtiments divers (1929-1937) ; Fontaines,... (1855-1936) ; Assurances (1927-1935).
5O/6/254
,
1848-1937
,
Douains (Eure, France)
Maison d'école (1848-1935) ; Bâtiments divers (1929-1937) ; Fontaines,... (1855-1936) ; Assurances (1927-1935).
99 médias
3 P 6 253
,
1826
,
Douains (Eure, France)
1826 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties
3 médias
17 B 2 42
,
s.d.
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Paroisses
3 médias
17 B 2 42
,
s.d.
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Bailliage principal d'Evreux > Paroisses