Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (6ms)

Hygiène publique et salubrité (5I)

208EDT/7 , 1942-1947 , Ecaquelon  

Service de la vaccine : listes nominatives des enfants assujettis à la vaccination D + T

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Police, hygiène publique, justice (I)

Mariage, naissances, nationalité française, divorce

208EDT/12 , 1872-1903 , Ecaquelon  

Mentions de mariages (1903). Jugements pour établissement d'actes de naissance (1885). Option pour la nationalité française (1872). Jugements de divorce (1889, 1898).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > État civil (E)

Impôts extraordinaires (2G)

208EDT/5 , 1872 , Ecaquelon  

Arrêté relatif au remboursement de l'impôt de capitation.

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Contributions, cadastre, administrations financières (G)

Culte catholique (1P)

208EDT/12 , 1824-1928 , Ecaquelon  

Donation à la fabrique de l'église : rentes versées par la commune (1865). Legs de. M. Lejeune et Mme Vve Jacqueline (1866-1867). Vente d'une maison et d'une pièce de terre à la commune, appartenant à la fabrique de l'église moyennant le versement d'une rente (1824). Attribution de ces rentes à la commune au moment de la séparation de l'église et de l'État (1906-1928).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Cultes (P)

Revenus et charges (2L)

208EDT/11 , 1875-1961 , Ecaquelon  

Actes d'emprunts (1927, 1947, 1951). Legs de M. Lallère en faveur de la commune (1899-1900). Factures (1875-1885, 1953-1961).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Finances (L)

Confrérie de charité.

G1698 , 1696-1734 , Ecaquelon ; Monfort ; Saint-Pierre-des-Ifs  

Baux à ferme des terres de la Charité situées à Montfort, à Écaquelon et à Saint-Pierre-des-Ifs.

Contexte :
Confréries > Montfort-sur-Risle

Pièces de procédure et sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans l'instance pendante entre Pierre-Jacques Le Vavasseur, marchand à Écaquelon, demandeur, d'une part, le trésorier et les habitants de la paroisse, d'autre part : «...Le procès se trouve réduit à deux questions, l'une en droit qui consiste à sçavoir si les habitants d'une paroisse sont maîtres de louer ou de ne pas louer les bancs de leur église ; l'autre en fait, qui consiste à sçavoir s'il résulteroit des inconvénients de la location des bancs et bancelles de la paroisse d'Ecaquelon. Etc. ».

G1842 , 1776-1782 , Ecaquelon ; Pont-Audemer  
Contexte :
Églises paroissiales > Écaquelon