Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (5ms)
Établissements hospitaliers (3Q)
Arrêté autorisant l'admission à l'hospice d'un indigent.
Agriculture (3F)
Registre des déclarations d'ensemencement et de récolte de blé (1934-1948). Registres de culture (1941-1949). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, répartition des engrais, déclaration de récolte et engagement de livraison (1947-1948). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1928-1930), tableaux de recensement du bétail (1918, 1941, 1945).
Actes de l'administration municipale (2D)
Registre destiné à servir à l'inventaire des actes dressés à la mairie (1808-1810). Registre de la municipalité servant à l'inscription des arrêtés et procès-verbaux de la mairie (an XIII-1859). Circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1960). Livre de correspondance (1952-1959). État des archives de la musique (1815, 1830).
Édifices du culte et cimetière (2M)
Vote de dépenses pour travaux à exécuter au presbytère et à l'église, devis estimatif des travaux (1888), actes d'emprunt (1884)
Administration militaire (2H)
Arrêté, circulaire concernant la réquisition et la levée des chevaux pour l'armée, registre de réquisitions fournies par la commune pour la subsistance des troupes, paiement fait aux réquisitionnaires qui ont fourni des denrées
Registre de délibérations
Baptêmes, mariages, sépultures
1735-janvier 1762
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
Registre de délibérations du bureau (1892-1963). P.V, d'élection de deux délégués pour la commission administrative du bureau (1892-1925, 1955). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1921-1922).
Biens communaux (1N)
P.V. de ventes d'herbes, de boue et bois taillis provenant de biens communaux (1870, 1877, 1918). Estimation de biens communaux (1851)
Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
Occupation prussienne : correspondance, circulaires, registre de réquisitions de toute nature, état des chevaux requis et des personnes qui ont nourri et logé des prussiens et qui ont fourni blé, paille, avoine etc., documents divers (1815). Répartitions de sommes payées pour l'emprunt (1817). Réfugiés : réquisitions de locaux pour leur logement, instructions, états statistique des réfugiés résidant dans la commune (1939-1944). États des dommages subis par les habitants de la commune par l'armée allemande, correspondance (1940-1944).
Police locale (1I)
Arrêtés de police municipale concernant les débits de boissons (1871, 1885). Règlements municipaux sur la police du cimetière, arrêtés concernant les concessions (1885-1887). Acquisition d'un char pour le service des inhumations (1866), délibérations et règlements municipaux concernant la conduite du char funèbre (1890-1896), arrêté fixant le tarif de transport de corps dans la commune et hors commune (1945). Demande de secours à la suite d'inondations (1820).
Recrutement (1H)
Correspondance, circulaire, instruction concernant la conscription de la levée d'hommes, tableaux des conscrits (an IX - an X), état des réquisitions, état des sommes payées a la force armée pour presser le départ des réquisitionnaires (an VIII-1815). Tableaux de recensement des jeunes gens (1864, 1903-1938). Correspondance, instruction, documents divers concernant les réfractaires (1811). Certificat de décès d'un soldat mort à l'hôpital (1898).
Personnel municipal (2K)
Nominations de gardes champêtres (1838, 1891), d'un cantonnier communal et d'un fossoyeur (1892)
Livre de dépenses et recettes, titres et mandats
Grand livre de dépenses et de recettes (1958). Bordereaux de titres et de mandats (1956-1961)