Toutes les ressources Ecaquelon 49 résultats (5ms)

Établissements hospitaliers (3Q)

208EDT/12 , 1879 , Ecaquelon  

Arrêté autorisant l'admission à l'hospice d'un indigent.

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Assistance et prévoyance (Q)

Agriculture (3F)

208EDT/5 , 1904-1949 , Ecaquelon  

Registre des déclarations d'ensemencement et de récolte de blé (1934-1948). Registres de culture (1941-1949). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, répartition des engrais, déclaration de récolte et engagement de livraison (1947-1948). Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1904-1941). Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire (1928-1930), tableaux de recensement du bétail (1918, 1941, 1945).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Population, économie sociale, statistiques (F)

Actes de l'administration municipale (2D)

208EDT/4 , an VIII-1960 , Ecaquelon  

Registre destiné à servir à l'inventaire des actes dressés à la mairie (1808-1810). Registre de la municipalité servant à l'inscription des arrêtés et procès-verbaux de la mairie (an XIII-1859). Circulaires, instructions, correspondance (an VIII-1960). Livre de correspondance (1952-1959). État des archives de la musique (1815, 1830).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Administration générale (D)

Édifices du culte et cimetière (2M)

208EDT/12 , 1884-1888 , Ecaquelon  

Vote de dépenses pour travaux à exécuter au presbytère et à l'église, devis estimatif des travaux (1888), actes d'emprunt (1884)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Administration militaire (2H)

208EDT/6 , 1810-1814 , Ecaquelon  

Arrêté, circulaire concernant la réquisition et la levée des chevaux pour l'armée, registre de réquisitions fournies par la commune pour la subsistance des troupes, paiement fait aux réquisitionnaires qui ont fourni des denrées

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Affaires militaires (H)

Registre de délibérations

208EDT/2 , 1859-1902 , Ecaquelon  
Contexte :
Commune de Ecaquelon > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

208EDT/12 , 1892-1963 , Ecaquelon  

Registre de délibérations du bureau (1892-1963). P.V, d'élection de deux délégués pour la commission administrative du bureau (1892-1925, 1955). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1921-1922).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Assistance et prévoyance (Q)

Biens communaux (1N)

208EDT/12 , 1851-1918 , Ecaquelon  

P.V. de ventes d'herbes, de boue et bois taillis provenant de biens communaux (1870, 1877, 1918). Estimation de biens communaux (1851)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

208EDT/6 , 1815-1944 , Ecaquelon  

Occupation prussienne : correspondance, circulaires, registre de réquisitions de toute nature, état des chevaux requis et des personnes qui ont nourri et logé des prussiens et qui ont fourni blé, paille, avoine etc., documents divers (1815). Répartitions de sommes payées pour l'emprunt (1817). Réfugiés : réquisitions de locaux pour leur logement, instructions, états statistique des réfugiés résidant dans la commune (1939-1944). États des dommages subis par les habitants de la commune par l'armée allemande, correspondance (1940-1944).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Affaires militaires (H)

Police locale (1I)

208EDT/7 , 1820-1945 , Ecaquelon  

Arrêtés de police municipale concernant les débits de boissons (1871, 1885). Règlements municipaux sur la police du cimetière, arrêtés concernant les concessions (1885-1887). Acquisition d'un char pour le service des inhumations (1866), délibérations et règlements municipaux concernant la conduite du char funèbre (1890-1896), arrêté fixant le tarif de transport de corps dans la commune et hors commune (1945). Demande de secours à la suite d'inondations (1820).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Police, hygiène publique, justice (I)

Recrutement (1H)

208EDT/6 , an VIII-1938 , Ecaquelon  

Correspondance, circulaire, instruction concernant la conscription de la levée d'hommes, tableaux des conscrits (an IX - an X), état des réquisitions, état des sommes payées a la force armée pour presser le départ des réquisitionnaires (an VIII-1815). Tableaux de recensement des jeunes gens (1864, 1903-1938). Correspondance, instruction, documents divers concernant les réfractaires (1811). Certificat de décès d'un soldat mort à l'hôpital (1898).

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Affaires militaires (H)

Personnel municipal (2K)

208EDT/9 , 1838-1892 , Ecaquelon  

Nominations de gardes champêtres (1838, 1891), d'un cantonnier communal et d'un fossoyeur (1892)

Contexte :
Commune de Ecaquelon > Élections et personnel (K)