Toutes les ressources Ecos 201 résultats (8ms)

Du 20 janvier 1885 au 2 mai 1885

227BIS/Q/4 , 20/01/1885-02/05/1885 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 6 juin 1903 au 30 décembre 1903

227Q/53 , 06/06/1903-30/12/1903 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 mai 1905 au 5 avril 1906

227Q/56 , 23/05/1905-05/04/1906 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Table des partages

234Q/1 , 1809-1823 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires

Du 10 octobre 1902 au 28 mai 1903

227Q/52 , 10/10/1902-28/05/1903 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 mars 1908 au 13 novembre 1908

227Q/59 , 06/03/1908-13/11/1908 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 mai 1915 au 26 juillet 1916

227Q/67 , 11/05/1915-26/07/1916 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès