Toutes les ressources Ecos 201 résultats (9ms)

Du 3 mai 1886 au 8 août 1887

225Q/94 , 03/05/1886-08/08/1887 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 juin 1925 au 7 juillet 1926

227Q/77 , 04/06/1925-07/07/1926 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 janvier 1885 au 2 mai 1885

227BIS/Q/4 , 20/01/1885-02/05/1885 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1817 à 1825

231Q/2 , 1817-1825 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Table des donations

Du 7 juillet 1911 au 6 mai 1912

227Q/63 , 07/07/1911-06/05/1912 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 mars 1908 au 13 novembre 1908

227Q/59 , 06/03/1908-13/11/1908 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 mars 1913 au 10 février 1914

227Q/65 , 17/03/1913-10/02/1914 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 juin 1903 au 30 décembre 1903

227Q/53 , 06/06/1903-30/12/1903 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès