Toutes les ressources Ecos 201 résultats (10ms)

Du 23 mai 1905 au 5 avril 1906

227Q/56 , 23/05/1905-05/04/1906 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juillet 1911 au 6 mai 1912

227Q/63 , 07/07/1911-06/05/1912 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 mars 1908 au 13 novembre 1908

227Q/59 , 06/03/1908-13/11/1908 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 janvier 1885 au 2 mai 1885

227BIS/Q/4 , 20/01/1885-02/05/1885 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1873 - 1887

230Q/9 , 1873-1887 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 17 mars 1913 au 10 février 1914

227Q/65 , 17/03/1913-10/02/1914 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1817 à 1825

231Q/2 , 1817-1825 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Tables et répertoires > Table des donations

Du 11 mai 1915 au 26 juillet 1916

227Q/67 , 11/05/1915-26/07/1916 , Ecos  
Contexte :
Bureau d'Écos > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès