215EDT/30
,
1878-1975
,
Emalleville
Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).
Contexte :
Commune de Emalleville > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)
215EDT/12
,
1915-1940
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/19
,
1820-1901
,
Emalleville
Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)
Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)
215EDT/13
,
1911-1941
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/19
,
1834-1900
,
Emalleville
Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).
Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
215EDT/7
,
Emalleville
Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
215EDT/24
,
1818-1981
,
Emalleville
Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contributions sur les voitures, chevaux, etc..., taxes sur les gardes chasse et chiens (1818, 1854-1931). Copie de la matrice générale : taxe professionnelle, taxe pour frais de chambre des métiers (1981).
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/1
,
1694-1792
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > État civil (E)
218EDT/17
,
an XI-1955
,
Emalleville
Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).
Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)
215EDT/16
,
1833-1898
,
Emalleville
Copie de l'état de dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de la garde nationale (1833-1834). Nomination d'un membre civil pour le classement des chevaux, juments, etc.. (1898)
Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)
215EDT/16
,
1900
,
Emalleville
Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.
Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I)
215EDT/15
,
1828-1958
,
Emalleville
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des- portes et fenêtres (1904-1907). Registres d'inscription des déclarations des possesseurs de chiens (1877-1914, 1914-1958). Listes des répartiteurs (1898-1901). Listes des patentes (1894-1895). Réorganisation de la propriété foncière : renouvellement de la commission communale (1912). Mandements pour les trois contributions (1828-1829, 1831-1836,1839-1844, 1846, 1848-1849, 1852, 1855). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1894-1895, 1897).
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/6
,
1880-1913
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
215EDT/29
,
1854-1972
,
Emalleville
Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).
Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)
215EDT/14
,
1826-1844
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
