Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (9ms)

Matrice des propriétés bâties

215EDT/13 , 1911-1941 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Chemins, travaux, interdiction de circulation

215EDT/19 , 1820-1901 , Emalleville  

Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

215EDT/7 , Emalleville  

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Instruction publique (1R)

215EDT/19 , 1836-1851 , Emalleville  

Nomination d'un membre à la commission scolaire (s.d.). Extrait du registre des délibérations du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1851). Délibérations sur les dépenses de l'instruction primaire (1836, 1846, 1848-1849). Correspondance relative aux écoles communes à plusieurs municipalités (1843-1845-1846).

Contexte :
Commune de Emalleville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

215EDT/31 , 1854-1924 , Emalleville  

Budget (1854-1888, 1891, 1915-1922, 1924). Chapitres additionnels (1855-1872, 1874-1880, 1882-1888, 1914-1918, 1920-1922). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1879, 1881-1887 1914-1922).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Registre des délibérations

215EDT/5 , 1836-1880 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Comptes de gestion, approbation, inscriptions de nourrices, sevreuses ou gardeuses

215EDT/32 , 1857-1955 , Emalleville  

Comptes de gestion (1857-1860,1897-1905). Accusé de réception du conseil municipal (élection des membres de la commission administrative (1884), et nomination de membres et de répartiteurs (1901-1902). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1864-1867, 1870-1871, 1874-1880, 1882-1887, 1917, 1922, 1951, 1953, 1955). Registre d'inscription des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Matrice des propriétés foncières

215EDT/10 , 1845-1874 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Administration militaire (2H)

215EDT/16 , 1816-1881 , Emalleville  

Tableaux de recensement des classes (1816-1881). Liquidation des dépenses par l'occupation des troupes en 1815, reçus des sommes payées par la commune aux habitants pour l'approvisionnement fournir à la troupe étrangère (1819).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Rôles de contribution, situation financière de la commune, autres documents

215EDT/26 , 1847-1969 , Emalleville  

Situation financière des communes (1890-1908). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1896,1898-1901,1904). Nominations des répartiteurs (1901-1902). Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts faits par le contribuable (1888-1897). Rôles généraux des quatre contributions (1871-1892, nombreuses lacunes). Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées des années 1957-1969. Mandements (1847, 1866, 1868, 1870). Extraits des matrices primitives et supplémentaire des patentes (1899, 1902, 1934-1935). Dossier de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement (1952).

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

États des sections A, B, C, D

215EDT/22 , 1974-1980 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Extrait de registres, statistiques, table décennale

215EDT/20 , 1828-1902 , Emalleville  

Extraits des registres d'états-civil d'autres communes (1828-1840). Statistiques des naissances, mariages, décès (1849,1902). Table décennale (1883-1892)

Contexte :
Commune de Emalleville > État civil (E)