Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (35ms)

Registre des délibérations

215EDT/4 , an II-1835 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Extrait de registres, statistiques, table décennale

215EDT/20 , 1828-1902 , Emalleville  

Extraits des registres d'états-civil d'autres communes (1828-1840). Statistiques des naissances, mariages, décès (1849,1902). Table décennale (1883-1892)

Contexte :
Commune de Emalleville > État civil (E)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, factures

215EDT/29 , 1854-1972 , Emalleville  

Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

215EDT/16 , 1833-1898 , Emalleville  

Copie de l'état de dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de la garde nationale (1833-1834). Nomination d'un membre civil pour le classement des chevaux, juments, etc.. (1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Hygiène publique et salubrité (5I)

215EDT/16 , 1900 , Emalleville  

Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I)

Budgets, comptes, chapitres additionnels, approbation des comptes, état des finances, rôles pour le gare champêtre.

218EDT/17 , an XI-1955 , Emalleville  

Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

États des sections A, B, C, D

215EDT/22 , 1974-1980 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre des délibérations

215EDT/5 , 1836-1880 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Comptes de gestion, approbation, inscriptions de nourrices, sevreuses ou gardeuses

215EDT/32 , 1857-1955 , Emalleville  

Comptes de gestion (1857-1860,1897-1905). Accusé de réception du conseil municipal (élection des membres de la commission administrative (1884), et nomination de membres et de répartiteurs (1901-1902). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1864-1867, 1870-1871, 1874-1880, 1882-1887, 1917, 1922, 1951, 1953, 1955). Registre d'inscription des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Rôles de contribution, situation financière de la commune, autres documents

215EDT/26 , 1847-1969 , Emalleville  

Situation financière des communes (1890-1908). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1896,1898-1901,1904). Nominations des répartiteurs (1901-1902). Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts faits par le contribuable (1888-1897). Rôles généraux des quatre contributions (1871-1892, nombreuses lacunes). Renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées des années 1957-1969. Mandements (1847, 1866, 1868, 1870). Extraits des matrices primitives et supplémentaire des patentes (1899, 1902, 1934-1935). Dossier de la commission communale de réorganisation foncière et de remembrement (1952).

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Matrice des propriétés foncières

215EDT/10 , 1845-1874 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

215EDT/31 , 1854-1924 , Emalleville  

Budget (1854-1888, 1891, 1915-1922, 1924). Chapitres additionnels (1855-1872, 1874-1880, 1882-1888, 1914-1918, 1920-1922). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1879, 1881-1887 1914-1922).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)