Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (4ms)

Administration militaire (2H)

215EDT/16 , 1816-1881 , Emalleville  

Tableaux de recensement des classes (1816-1881). Liquidation des dépenses par l'occupation des troupes en 1815, reçus des sommes payées par la commune aux habitants pour l'approvisionnement fournir à la troupe étrangère (1819).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Instruction publique (1R)

215EDT/19 , 1836-1851 , Emalleville  

Nomination d'un membre à la commission scolaire (s.d.). Extrait du registre des délibérations du conseil municipal sur les dépenses de l'école primaire (1851). Délibérations sur les dépenses de l'instruction primaire (1836, 1846, 1848-1849). Correspondance relative aux écoles communes à plusieurs municipalités (1843-1845-1846).

Contexte :
Commune de Emalleville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Extraits de délibération, correspondance, arrêtés, circulaires et instructions, inventaire d'archives et de mobiliers de la mairie

215EDT/20 , 1810-1982 , Emalleville  

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Comptes de gestion, mandats et relevés, comptes d'administration, approbation de comptes de gestion, versement, registre de comptabilité

215EDT/30 , 1857-1982 , Emalleville  

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Listes électorales, listes d'électeurs au tribunal de commerce

215EDT/16 , 1896-1901 , Emalleville  

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Chemins, électrification de la commune

215EDT/31 , 1848-1970 , Emalleville  

Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Plaintes et délits, sinistres, extrait de délibérations, étrangers, transfert de corps, foires et marchés

215EDT/16 , 1847-1927 , Emalleville  

Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Dénombrement de population

215EDT/20 , 1881-1954 , Emalleville  

1881-1911, 1931, 1946, 1954.

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Revenus et charges (2L)

215EDT/30 , Emalleville  

Extrait du testament devant maître Beaufils du 28 juin 1883 de Pierre Jacques Camus, domicilié à Evreux, d'une rente perpétuelle de 200 francs aux pauvres de la commune (4000 fr). Demande de prêt pour l'aménagement d'une salle de fêtes (1975).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L)

Revenus et charges (2L)

215EDT/30 , Emalleville  

Extrait du testament devant maître Beaufils du 28 juin 1883 de Pierre Jacques Camus, domicilié à Evreux, d'une rente perpétuelle de 200 francs aux pauvres de la commune (4000 fr). Demande de prêt pour l'aménagement d'une salle de fêtes (1975).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

215EDT/19 , 1851-1903 , Emalleville  

Assistance médicale gratuite : liste des admis (1902). Listes des personnes prise en charge (1903). Budgets des recettes et des dépenses (1873). Chapitres additionnels (1873). Approbation des comptes de gestion par la commission administrative (1851) et par le conseil de préfecture (1854-1857). Lettre du préfet au maire ayant trait à un legs pour les pauvres par M. Jacques CAMUS (1833).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q)